1. Édition du site
- Dénomination : Collectif Caméléon
- Forme juridique : Association loi 1901
- Siège social : 37 rue de la Dauphiné, 91100 Corbeil-Essonnes
- RNA : W912016885
- Responsable de la publication : Maël ROPERT
- Contact : Pour toute demande, merci d’utiliser notre formulaire de contact
2. Hébergement
- Hébergeur : OVHcloud
- SAS au capital de 50 000 000 €
- RCS Lille Métropole 424 761 419
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Téléphone : 1007
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, graphismes, logo, structure) est la propriété exclusive du Collectif Caméléon, sauf mention contraire, et est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Certaines images utilisées sur le site proviennent de banques d’images et sont utilisées conformément aux licences en vigueur.
4. Protection des données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, adresse email, message) font l’objet d’un traitement destiné uniquement à répondre aux demandes des utilisateurs et ne sont pas utilisées à des fins de prospection commerciale.
Ces données sont collectées par le Collectif Caméléon, en sa qualité de responsable du traitement.
Elles peuvent être transmises à des prestataires techniques intervenant dans l’hébergement et la maintenance du site, notamment OVHcloud, agissant en qualité de sous-traitant.
Les données sont conservées pendant une durée maximale de 12 mois à compter de leur collecte ou le temps nécessaire au traitement de la demande.
Conformément à la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles (RGPD), vous disposez des droits suivants : droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de limitation du traitement des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant via le formulaire de contact.
La présente politique concerne uniquement les données collectées via le site internet. Les traitements de données effectués dans le cadre des solutions proposées font l’objet de dispositions spécifiques.
Aucune donnée personnelle n’est transférée en dehors de l’Union européenne.
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement.
Ces cookies ne permettent pas d’identifier personnellement les utilisateurs et sont uniquement utilisés à des fins techniques (fonctionnement du site, sécurité, etc.).
Aucun cookie de suivi ou à visée commerciale n’est utilisé sur ce site.
6. Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.